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  • La boîte à outils du CSE

La boîte à outils du CSE - 3e édition

Anne-Laure Smaguine
PRISE DE POSTE, MONTÉE EN COMPÉTENCES, ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE, NOS EXPERTS SONT VOS ALLIÉS ! • Des fiches opérationnelles au quotidien • Une structure graphique pour maîtriser l’essentiel en un coup d’oeil • Des cas d’entreprise et...
En savoir plus
Parution : 
août 2025
Collection : 
BàO La Boîte à Outils
Marque : 
Dunod
Logo dunod Fiche
Les + en ligne : 
10 contenus complémentaires avec ce livre
À paraître
Parution : août 2025
M'alerter
lorsque cet ouvrage sera disponible
Accès rapide
  • Présentation
  • Sommaire
  • Les + en ligne
  • Auteur(s)
  • Caractéristiques

Présentation du livre

PRISE DE POSTE, MONTÉE EN COMPÉTENCES, ÉVOLUTION
PROFESSIONNELLE, NOS EXPERTS SONT VOS ALLIÉS !
• Des fiches opérationnelles au quotidien
• Une structure graphique pour maîtriser l’essentiel en un coup d’oeil
• Des cas d’entreprise et des exemples de jurisprudence pour passer à l’action

58 outils en 8 objectifs
1. Comprendre les enjeux de l’instance unique
2. Cerner le rôle des principaux acteurs
3. Optimiser les réunions
4. Informer et consulter le CSE
5. Utiliser les moyens de l’instance et de ses membres
6. Agir pour l’amélioration des conditions de travail
7. Maîtriser les recours du CSE
8. Organiser, communiquer et rendre compte de
l’action du CSE

Des documents types
• Check-list trame d’accord CSE
• Liste d’informations pour la
consultation économique et financière
• Liste d’informations pour la
consultation sociale
• Modèle de bon de délégation
• Modèle de demande de congés pour
formation
• Formulaire d’enquête pour les
accidents du travail
• Modèle de signalement de DGI
• Modèle de rapport d’activité et de
gestion du CSE
• Trame de règlement intérieur du CSE
• Modèle de compte-rendu d’inspection

Cette nouvelle édition intègre le projet de loi portant sur la transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution de dialogue social. 

Sommaire de l'ouvrage

1- Comprendre les enjeux de l’instance unique
Le diagnostic amont
La négociation du CSE
Les établissements distincts
L’action pour la santé au travail
Le travail de proximité
L'organisation des élections professionnelles
Le CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés
2- Cerner le rôle des principaux acteurs
Le président du CSE
Le secrétaire du CSE
Le trésorier du CSE
La délégation du personnel, membres titulaires et suppléants
Les acteurs du syndicat
La responsabilité du comité et de ses membres
3- Optimiser les réunions
L'organisation des réunions ordinaires du CSE
L’ordre du jour 
La réunion préparatoire
Les réunions extraordinaires
Le vote du comité
Le procès-verbal des réunions
4- Informer et consulter le CSE
L’information du comité et la BDES
Les points clés du processus de consultation
La consultation sur la situation économique et financière 
La consultation sur les orientations stratégiques
La consultation sur la politique sociale 
Les consultations ponctuelles
Le rôle du CSE en matière d'environnement
L’articulation avec le CSE central
5- Utiliser les moyens de l'instance et de ses membres
Les heures de délégation
La modulation des heures de délégation
La liberté de déplacement des représentants du personnel
Le local du comité
Le budget de fonctionnement
Les activités sociales et culturelles
La formation des représentants du personnel
Le mandat des membres du CSE
Les moyens du CSE central
6- Agir pour l’amélioration des conditions de travail
L’employeur : 1er acteur de la santé au travail
Le document unique et la politique de prévention
L’analyse des risques psychosociaux 
Le droit d’enquête du comité
Le droit à inspection 
Les acteurs de la prévention
La commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
Le référent harcèlement et agissements sexistes du CSE 
Le droit d’alerte en cas de danger grave et imminent
La consultation du CSE pour l’inaptitude d’un salarié
7- Maîtriser les recours du CSE 
Le droit d’alerte économique 
Le recours à l’expertise
Le dialogue entre le CSE et les organes de gouvernance

Les + en ligne

10 Compléments

Outil 21 - Liste d'informations pour la consultation économique et financière
Outil 23 - Liste d'informations pour la consultation sociale
Outil 26 - Modèle de bon de délégation
Outil 32 - Modèles de demande de congés pour formation
Outil 38 - Formulaire d'enquète pour les accidents du travail
Outil 39 - Modèle de compte-rendu d'inspection
Outil 43 - Modèle de signalement de DGI
Outil 51 - Trame de règlement intérieur du CSE
Outil 56 - Modèle de rapport d'activité et de gestion du CSE
Télécharger l'ensemble des compléments

Auteur(s) de l'ouvrage

  • Anne-Laure Smaguine
    Anne-Laure Smaguine

Caractéristiques du livre

Pages
192 pages
Format
190 x 240 mm
Collection
BàO La Boîte à Outils
Parution
août 2025
Marque
Dunod
EAN
9782100881376

EAN Ebook : Epub

9782100888252

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