Stress, mal-être, harcèlement…, les exemples de souffrance au travail se multiplient et deviennent le lot quotidien, alarmant, de nombreux salariés. Et nul n’ignore plus désormais que la gestion des « risques psychosociaux » est devenue un enjeu stratégique majeur pour les entreprises, tant sur le plan juridique, médiatique qu’économique.
Que recouvrent les risques psychosociaux et en quoi diffèrent-ils d’autres risques professionnels ? Quels en sont les principaux facteurs ? Quelles sont leurs conséquences pour l’entreprise ? Pourquoi et comment mettre en œuvre une politique de prévention ? Et avec quels acteurs (internes et externes) ? Quelle est la jurisprudence actuelle ?
Cet ouvrage conçu comme un guide pratique d’information et de prévention apporte toutes les réponses concrètes, aussi bien juridiques que psychologiques, que se doivent de connaître les acteurs de l’entreprise directions, syndicats, salariés et leurs représentants – confrontés à cette problématique des temps modernes.

Ariane Bilheran, docteure en psychologie, consultante et formatrice auprès des entreprises, a récemment publié chez Armand Colin Harcèlement en entreprise (avec G. Bouyssou, 2010), Tous des harcelés ? (2010).

Patrice Adam, maître de conférences en droit privé à l’Université de Nancy 2, a publié L’individualisation du droit du travail : Essai sur la réhabilitation juridique du salarié-individu (avec A. Jeammaud, LGDJ, 2005).

Sommaire de l'ouvrage

I - DÉFINITIONS, MANIFESTATIONS, CAUSES, CONSÉQUENCES
1. Risques psychosociaux : de quoi parle-t-on ?
2. Les risques psychosociaux : subjectifs ou objectifs ? personnels ou professionnels ?
3. Quels sont les principaux facteurs de risques ?
4. Qu’appelle-t-on mécanismes psychosociaux ?
5. Y a-t-il des périodes/des contextes où l’entreprise risque davantage d’être exposée aux risques psychosociaux ?
6. Y a-t-il des secteurs/tailles d’entreprise plus concernés que d’autres ?
7. Quelles sont les conséquences des troubles psychosociaux pour l’entreprise ?
8. Quelle obligation patronale de prévention ?
9. L’obligation patronale de sécurité et de résultat : quels contours ? quelles conséquences ?

II - ENGAGER UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION : POURQUOI, COMMENT ?
10. Pourquoi lutter contre les risques psychosociaux et mettre en œuvre une politique de prévention ?
11. Quels sont les préalables à une démarche de prévention ?
12. Le diagnostic des risques psychosociaux : pour trouver quoi ?
13. Quelle méthodologie, pour un tel diagnostic ?
14. Quels sont les modèles d’analyse les plus répandus ?
15. Comment élaborer des indicateurs de risques psychosociaux ?
16. Comment faire lorsque les risques psychosociaux émanent des clients ?
17. Quelles actions peuvent être pertinentes au cœur d’une démarche de prévention ?
18. Quels sont les écueils à éviter ?
19. Quel est le coût financier d’une telle démarche, et existe-t-il des aides ?

III - ENGAGER UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION : AVEC QUI ?
20. Politique de prévention et dialogue social : quel rapport ?
21. Quel est le rôle des ressources humaines ?
22. Faut-il négocier un accord collectif avec les syndicats, et comment le rédiger ? Et comment faire s’il n’existe pas de syndicats ?
23. Faut-il associer les salariés aux démarches de prévention ?
24. Management et risques psychosociaux : quel rapport ?
25. Le salarié peut-il exercer son droit de retrait ?
26. CHSCT ou commission « ad hoc » souffrance au travail ?
27. Quels sont les moyens d’action du CHSCT ?
28. Quels sont les pouvoirs des autres institutions représentatives du personnel (CE, DP) ?
29. Quels sont les acteurs de prévention (internes et externes) ?
Comment les solliciter ? De quels moyens d’intervention disposent-ils ? 30. La médiation judiciaire : une piste possible ?

IV - LA RÉPARATION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
31. Le risque psychosocial peut-il être pris en charge au titre de la législation accident du travail/maladie professionnelle ?
32. Des poursuites pénales sont-elles possibles ?
33. Un projet patronal peut-il être « suspendu » au nom de la protection de la santé mentale des salariés ?
34. Comment reconstruire le climat psychoso